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Commune de
Saint-Christophe-Vallon
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Séances du conseil municipal
Séances du conseil municipal
Les délibérations
Séance du 11 avril 2024
APPROBATION DU CFU
AFFECTATION DU RESULTAT FINANCIER 2023
VOTE DES TAUX IMPOSITION 2024
VOTE BUDGET 2024
Séance du 20 février 2024
PRIMES POUVOIR ACHAT
PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE
autorisation de desaffection livres bibiliothèque municipale
ADRESSAGE - COMPLEMENT DENOMINATION VOIRIE
PROJET ECHANGE PARCELLES ASSIETTE CHEMIN RURAL
DETR 2024 - VOIRIE COMMUNALE
AMENAGEMENT ESPACES URBAINS PLAN DE FINANCEMENT
Séance du 12 juillet 2023
DUREE TEMPS DE TRAVAIL
M57 TAUX DE FONGIBILITE
RENOUVELLEMENT CTG 2023-2027
PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE
CONVENTION CG12 GESTION ARCHIVAGE
ADRESSAGE - COMPLEMENT DENOMINATION VOIRIE
CESSION PARCELLES
Séance du 13 juin 2023
DM N°1- ADMISSION EN NON VALEUR
DM N°2 - SOLDE INVESTISSEMENT REPORTE
DM N°3 - DEPENSES SUPPLEMENTAIRES 2023
DETR 2023 - RENOVATION TOITURE BIBLIOTHEQUE
DETR 2023 - RENOVATION VOIRIE CANTUEL
ADHESION GROUPT COMMANDE SIEDA
MODIFICATION REGLEMENT CANTINE SCOLAIRE
Séance du 20 avril 2023
Les séances en 2022
Séance du 11 avril 2022
Télécharger le compte-rendu
Séance du 22 mars 2022
Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 mars 2022
Télécharger le compte-rendu
Les archives
Archives 2021
Séance du 9 novembre 2021
Séance du 20 juillet 2021
Séance du 8 juin 2021
Séance du 13 avril 2021
Séance du 9 mars 2021
Séance du 27 janvier 2021
ADRESSAGE - DENOMINATION DES VOIES ET PLACES DE LA COMMUNE
Séance du 6 avril 2023
Approbation du BP 2023
Taux imposition 2023
Séance du 14 mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022
Approbation du Compte administratif 2022
affectation des résultats financiers 2022
Séance du 11 octobre 2022
reversement taxe amenagement
Création suppression poste agent
convention utilisation cantine scolaire
convention servitude ENEDIS
approbation RPQS Assainissement
Séance du 13 septembre 2022
DM 1
ADOPTION INSTRUCTION BUDGETAIRE M57
ADOPTION SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
AVENANT MARCHE RENOVATION SANITAIRES ECOLE PUBLIQUE
Séance du 3 mai 2022
DM 1
DM 2
RIFSEEP
IH travaux supplementaires
Séance du 11 avril 2022
Cession parcelle
Vote taux imposition 2022
Budget primitif 2022